Introduction
Qui sommes-nous ?
Le site internet cave-hotes.com ainsi que tous ses composants sont la propriété de M. Hervé Dauga, SARLU immatriculée sous le numéro 840 323 521 au registre du commerce et des sociétés de Bayonne, dont le siège social est situé 14 avenue Eugène Bernain, 64600 Anglet – FRANCE, Tél : 05 59 56 80 08, dont le représentant est M. Hervé Dauga.
Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site. M. Hervé Dauga se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.
Hébergeur
Le site internet cave-hotes.com ainsi que tous ses composants sont hébergés chez Ionos (1&1).
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Engagement pris
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;
Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;
Aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Droit de réponse
Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite à M. Hervé Dauga au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de sept jours à partir de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser vingt lignes.
Loi informatique
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site internet cave-hotes.com :
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Limitation de responsabilité
M. Hervé Dauga ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site internet cave-hotes.com peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes. Ces liens ont été insérés dans le site internet avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, M. Hervé Dauga ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc) avant de procéder à la consultation du site cave-hotes.com.
Droit d’accès
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données :
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à M. Hervé Dauga en utilisant le formulaire de contact en ligne ou par courrier adressé à M Hervé Dauga, 14 rue Eugène Bernain, 64600 Anglet en précisant “La Cave d’Hôtes”.
Attention ! Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.
Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.
Propriété
Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright :
Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
M. Hervé Dauga se réserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.
Les visiteurs du site internet cave-hotes.com s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des informations auxquelles ils ont accès.
M. Hervé Dauga poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.
Autres
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